Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Fleurette d'Agen
MARTY Jacques

Numéro de dépôt :
99791915
Date de dépôt :
05/05/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/05/2009

Présentation de la marque Fleurette d'Agen

Déposée le 5 mai 1999 par la société MARTY Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Fleurette d'Agen » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-25 du 18 juin 1999.

Le déposant est la société MARTY Jacques domicilié(e) 187 Bd de la République, 47000 AGEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 604 566 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARTY Jacques - France.

La marque Fleurette d'Agen a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99791915.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fleurette d'Agen est expirée depuis le 5 mai 2009.

MARTY Jacques a également déposé les autres marques suivantes : HOLIDAY SUN , KENYA , FIMEX FRANCE IMPORT EXPORT , FIMEX


MARTY Jacques - 187 Bd de la République, 47000 AGEN - France - SIREN 377604566


MARTY Jacques - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-43

Publication - Publication le 18 juin 1999 au BOPI 1999-25

Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus) et gibier extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse levure, poudre pour faire lever ; sel moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) épices ; glace à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.